Je n'ai pu obtenir à ce jour les attendus du jugement du 1er mars mais je vous en livre les termes succincts:
Demande de mise hors de cause de la société Endemol rejetée par le Tribunal (intéressant!!!)
Absence du droit de repentir de ma part. Ceci est tout à fait normal car sinon je reconnaît la qualité de coauteur au Sergent Leroy (pardon à Villeneuve) ce que je ne veux pas, car c'est faux.
Recevabilité de mes demandes relatives au droit moral mais mal fondées. Il faut attendre les attendus pour avoir une idée précise de ce qui cloche.
Rejet de mes demandes fondées sur l'article L.131-5 du Code de la propriété intellectuelle contre TF, Endemol mais pas contre TAP.
Attention arrive le plus drôle dans cette affaire. Ces sociétés qui se sont gavées sur mon compte n'ont pas eu honte de demander au Tribunal des Dommages et Intérêts mais ce n'est pas tout, elles voulaient aussi que je soit condamner à une amende civile!!! Pourquoi pas le bagne ou les mines de sel pendant qu'on y est.
Demandes rejetées par le Tribunal. Ouf!!!
Condamnation à ce que je leur paient 1500 € à chacune au titre de l'article 700 du NCPC
Au vu de ces éléments et sans préjuger de ce que contienne les attendus, il semblerait
qu'il y ai une porte ouverte du côté d'Endemol et de TAP. A suivre......
BRUNO TANZILLI, CHARLES VILLENEUVE, ENDEMOL, TF1, 1ere COMPAGNIE



